Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU LE CHATELET
Numéro de dépôt :
1049377
Date de dépôt :
31/03/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Libourne
Présentation de la marque CHATEAU LE CHATELET
Déposée le 31 mars 1978 par monsieur Pierre BERJAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Libourne), la marque française « CHATEAU LE CHATELET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU LE CHATELET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1049377.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CHATEAU LE CHATELET est expirée depuis le 31 mars 1988.
Pierre BERJAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-051